1 - DE NIOUZENET

11 - Règles de publication des articles

• 11.1 Tout contributeur est responsable de ses écrits.

2 - DE NIOUZECOORD

21 - Du rôle de NiouzeCoord

• 21.3 - NiouzeCoord est seul habilité à définir le nom des forums et à en décider la création.
  
  
• 21.5 - Sur tout sujet, NiouzeCoord peut demander l'avis des contributeurs soit par débat dans le forum nzn.fr.niouzenet, soit par une enquête.

22 - Des annonces officielles de NiouzeCoord

• 22.1 - Signature d'une annonce ou d'un courriel officiel
  Toute annonce faite par un membre de NiouzeCoord au nom de NiouzeCoord devra être signée de la manière suivante :
  Pour NiouzeCoord
  Nom Prénom
  adresse@courriel-de-niouzenet
  
  
• 22.2 - Pour toutes les annonces officielles de NiouzeCoord,  le champ "répondre à" ainsi que le champ "de" doivent impérativement correspondre à l'adresse officielle de NiouzeCoord référencée dans les pages de la toile de Niouzenet.
  
  
• 22.3 - Pour toutes les annonces officielles de NiouzeCoord envoyées en multi-postage, le champ "transféré à" doit contenir l'adresse d'un forum cancel ou a défaut d'un forum inexistant.
  
  
• 22.4 - Pour espérer une réponse officielle de NiouzeCoord, la demande doit être appuyée par deux contributeurs en plus de celui qui l'a posée.

23 - Du forum d'administration de NiouzeCoord

• 23.1 - Tout titre d'article devrait contenir l'un de ces mots réservés :
  Général :
      [INFO]
      [STOP]
      [INFRACTION]
  Procédure normale:
      [DEBAT]
      [VOTE]
      [VOTE STOP]
      [RESULTAT-VOTE]
  Procédure accélérée:
      [VOTE-URGENCE]
      [RESULTAT-VOTE]
  Procédure longue (Morin) après un [VOTE STOP]:
      [PROPOSITION]
      [DEBAT]
      [VOTE]
      [VOTE STOP]
      [RESULTAT-VOTE]
  
  
• 23.2 - Dans le forum réservé aux membres de NiouzeCoord, chaque thème doit avoir sa propre enfilade.
  
  
• 23.3 - L'objet ne sera jamais changé durant toute l'enfilade, sauf interruption par les mots réservés autorisés.
  
  
• 23.4 - Article ayant pour mot réservé [INFO]
  Ces articles serviront à tenir informés les autres membres de NiouzeCoord. Par exemple, les correspondances avec les Niouzemestres ou les NiouZeAnimateurs, confirmer qu'un projet a bien abouti, les modifications page ouaibe, les actions ponctuelles réalisées, les absences temporaires, etc...
  Le mot réservé [INFO] servira en général à toute correspondance avec les autres membres de NiouzeCoord.
  Un débat ne pourra pas être lancé sous l'enfilade [INFO].
  
  
• 23.5 - Article ayant pour mot réservé [PROPOSITION]
  Le titre de l'article sera sans ambiguïté. En fin d'article, il devra proposer une seule et unique question (si possible). Proposer qui devrait réaliser le projet.
  Cette proposition devra être soutenue par une autre personne qui lancera le [DEBAT]. Le débat sera alors en place.
  
  
• 23.6 - Article ayant pour mot réservé [DEBAT]
  Les membres débattront sur le sujet. Lorsque le débat sera entendu, un membre émettra un article [VOTE] sous une nouvelle enfilade et on entre dans la procédure normale.
  
  
• 23.7 - Article ayant pour mot réservé [VOTE]
  Tout membre peut être initiateur d'un vote.
  [VOTE] - sujet
  Texte : la règle, le choix ou le texte à voter.
  Les autres membres devront répondre par OUI ou NON sans aucun commentaire et sans changer l'objet de l'article.
  Dès que la majorité est acquise, la règle des 3/4 s'appliquant, le vote est considéré admis irrévocable et ne peut plus être discuté. Le vote ne peut plus être annulé rétroactivement.
  
  
• 23.8 - Article ayant pour mot réservé [VOTE-URGENCE]
  Cette demande de vote doit aller très vite: 24 heures.
  Le membre émettant le vote devra exposer clairement l'urgence du vote.
  Cette demande de vote contiendra aussi la [PROPOSITION].
  Il n'y a pas de débats dans ce cas-là. Les autres membres devront répondre par OUI ou NON sans aucun commentaire et sans changer l'objet de l'article.
  Dès que la majorité est acquise, la règle des 3/4 s'appliquant, le vote est considéré admis irrévocable et ne peut plus être discuté. Le vote ne peut plus être annulé rétroactivement.
  Dès que 3/4 des votes ont répondu OUI, ou que plus du 1/4 des votes a répondu NON la majorité est aboutie. Il n'y aura pas de procédure [VOTE-STOP].
  
  
• 23.9 - Article ayant pour mot réservé [VOTE STOP]
  Un membre trouvant qu'un vote a été lancé trop vite (débat non fini ou question ambiguë) pourra stopper une enfilade [VOTE] et demander que le débat soit relancé. Pour ceci, il devra : expliquer pourquoi il demande que le vote soit interrompu et donner des raisons pertinentes.
  Les autres membres auront 48 heures en semaine et 72 heures le week-end pour répondre
  à cet article en disant dans le corps du message si:
  1 - OUI, ils sont pour la reprise du débat et l'annulation du vote - (Procédure longue)
  2 - NON, il faut finir le [VOTE].
  La majorité restant la même : 3/4.(Poursuite de la procédure normale)
  
  
• 23.10 - Article ayant pour mot réservé [RESULTAT-VOTE]
  L'initiateur du [VOTE] ou [VOTE-URGENCE] répond en article [RESULTAT-VOTE] en postage croisé sur le forum administratif et le forum réservé réservé à cet effet, servant de référence. Il pose un transfert sur le forum administratif uniquement, donne les résultats et applique ou fait appliquer la décision.
  
  
• 23.11 - Un vote est validé aux 3/4 des voix des membres présents, arrondis à la limite inférieure. Dès que cette majorité est acquise, le vote est acquis.
  
  
• 23.12 Article ayant pour mot réservé [STOP]
  Une enfilade trop longue peut être interrompue par un [STOP]. Le membre qui en fait usage relance une nouvelle enfilade en conservant le même intitulé suivi de la mention (Suite). Le premier message de la nouvelle enfilade devra contenir un résumé de l'enfilade d'origine.
  
  
• 23.13 - Article ayant pour mot réservé [INFRACTION]
  Un membre estimant qu'une enfilade contrevient aux procédures prévues peut l'interrompre par un [INFRACTION]. L'article, à caractère purement informatif, contiendra un rappel de la règle transgressée.

24 - Cooptation d'un nouveau membre

• 24.1 - Tout candidat qui désire entrer dans NiouzeCoord se doit d'en faire la demande motivée, à l'adresse officielle de NiouzeCoord référencée dans les pages de la toile de Niouzenet.
  
  
• 24.2 - Tout candidat qui désire entrer dans NiouzeCoord, doit obtenir l'appui de deux parrains, membres dudit NiouzeCoord.
  
  
• 24.3 - Un candidat sera informé des débats et des votes et pourra y prendre part par échange de courriels entre lui et ses parrains. Il ne peut cependant pas lancer un débat ou un vote.
  
  
• 24.4 - Le candidat devient membre effectif de NiouzeCoord après un débat-vote lancé par les deux parrains. Ce débat-vote est lancé soit après une période de 7 jours à l'initiative des deux parrains, soit à la demande du candidat après une période de 30 jours.

25 - Des droits et devoirs des membre de NiouzeCoord

• 25.2 - Tout membre de NiouzeCoord se doit de participer aux débats et aux votes.
  
  
• 25.3 - Tout membre de NiouzeCoord doit prévenir d'une absence dans le forum administratif par un article informatif à entête : [Info] - Absence. Il doit en spécifier la durée et doit de même publier un article informatif à entête : [Info] - Retour.
  
  
• 25.4 - Lors d'une absence prolongée, tout membre peut donner procuration à un autre membre de NiouzeCoord. Dans ce cas, il signalera lequel dans son article informant de son absence. La procuration cesse de droit dès publication de l'article informant de son retour. Tout membre représenté a une voix valide, hors restrictions consécutives aux quorums de présence effective.
  
  
• 25.5 - Un membre ne peut recevoir qu'une seule procuration.
  
  
• 25.6 - Si plus de la moitié des membre est en congé, ou si le quorum des 3/4 des voix ne peut être atteint, alors NiouzeCoord se déclare en vacances. Plus aucun article, même d'information ne devra être posté autres que ceux annonçant retour de congé.
  
  
• 25.7 - Si au moins un quart des membres, arrondi à la limite supérieure, est en congé, plus aucun vote concernant la Charte ou la création de groupe ne sera possible.
  
  
• 25.9 - NiouzeCoord ne peut-être tenu pour responsable du contenu des articles, ni de leur maintien ou de leur suppression par le Niouzemestre concerné.